Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAISPAL
PAPETERIES D'ESPALY, X. & M. TERLE FRERES.

Numéro de dépôt :
1067242
Date de dépôt :
15/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAISPAL

Déposée le 15 septembre 1978 par PAPETERIES D'ESPALY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAISPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAPETERIES D'ESPALY, X. & M. TERLE FRERES. domicilié(e) (S.A.R.L.), ESPALY 43000 LE PUY, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre COLLIGNON. - France.

La marque CAISPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CAISPAL est expirée depuis le 15 septembre 1988.

PAPETERIES D'ESPALY a également déposé les autres marques suivantes : LAMILUX , VITATONIC , Masterdesign , TRAYPALY , OSES ONE SHOT ERECTING STATION , TRAVEL-TAB , TRAVEL-TAB , CARTAINER , ELPS


PAPETERIES D'ESPALY, X. & M. TERLE FRERES. - (S.A.R.L.), ESPALY 43000 LE PUY, - France


Pierre COLLIGNON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015

Emballages en carton.